Bernard Delpech

De: DELPECH Bernard
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier-chef de police au titre de l'année 2015
Liste utile
INTC1515616A(source BOMI)
inscription
17 Août 201517/08/2015
De: Delpech (Bernard, Jean, Emile)
adjoint au directeur d'un établissement postal à l'Assemblée nationale ; 42 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000018800905(source JORF)
nomination
17 Mai 200817/05/2008
De: Bernard Delpech
directeur financier France
Objet:
membre du conseil du fonds de péréquation de l'électricité
pour la durée du mandat de son prédécesseur restant à courir
Au titre de représentant d'Electricité de France
Remplace:M. Pierre Chazerain
Groupe:
Conseil du Fonds de péréquation de l'électricité
JORFTEXT000000458934(source JORF)
nomination
31 Mai 200631/05/2006
De: Delpech (Bernard)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
aux candidats qui ont satisfait aux épreuves de l'examen
Session 2000
JORFTEXT000000754703(source JORF)
diplome
16 Janvier 200116/01/2001